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Editeur responsable.

L’éditeur responsable du site web de la Ville de Spa est Monsieur François TASQUIN, Directeur général.

La Ville de Spa est une commune ayant le numéro d’entreprise suivant 0206.768.366, dont le siège social est établi rue de l’Hôtel de Ville 44 à 4900 SPA.

Téléphone : +32 87 79 53 60

E-mail : aW5mb0B2aWxsZWRlc3BhLmJl

Droits intellectuels.

Propriété intellectuelle

Ce site web appartient à l’Administration communale de Spa, ci-après dénommée la « Ville de Spa ». L’ensemble des éléments le constituant est la propriété de la Ville de Spa et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, partielle ou complète, est interdite.

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Droit à l'image

La Ville de Spa est soucieuse de respecter le droit à l'image. Toutefois, toute personne qui apparaîtrait sur une photographie et qui n'aurait pas donné d'autorisation quant à sa diffusion, est invitée à contacter les services communaux afin de la faire retirer en envoyant un courrier électronique à : aW5mb0B2aWxsZWRlc3BhLmJl

Crédits photographiques

Hormis les photographies libres de droit ou fournies par des partenaires dont la source et/ou le copyright sont mentionnés, les photos présentes sont le site web sont la propriété de la Ville de Spa. Leur utilisation ou leur reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Réalisation

Le site web a été réalisé en collaboration avec l'Intercommunale IMIO (la mutualisation informatique au service des pouvoirs locaux). Son hébergement et sa maintenance sont assurées par IMIO. Il utilise Open Source Content Management System Plone.

Gestion du site web

La Ville de Spa vise à apporter aux internautes des informations et données exactes, claires et de qualité. Si toutefois, l'internaute trouvait une information incorrecte ou erronée dans les pages, il peut le signaler en envoyant un courrier électronique à : aW5mb0B2aWxsZWRlc3BhLmJl.

Les textes publiés sur le site web ne peuvent donner lieu à aucune action en revendication. Seuls les textes repris aux procès-verbaux des séances du Conseil communal peuvent être considérés comme officiels.

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